{"id":63408,"date":"2021-09-08T10:17:18","date_gmt":"2021-09-08T09:17:18","guid":{"rendered":"https:\/\/dev.easyprof.com\/conditions-dutilisation\/"},"modified":"2023-02-16T01:32:32","modified_gmt":"2023-02-16T00:32:32","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sign.easyprof.com\/fr\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d’utilisation"},"content":{"rendered":"\t\t
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Aper\u00e7u g\u00e9n\u00e9ral<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 2 - CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVIT\u00c9 ET ACTUALIT\u00c9 DES INFORMATIONS<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 4 - MODIFICATION DU SERVICE ET DES PRIX<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas \u00e9ch\u00e9ant)<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DE L'INFORMATION SUR L'\u00c9TAT DU COMPTE<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 7 \u2013 OUTILS OPTIONNELS<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 8 - LIENS AVEC DES TIERS<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 9 - COMMENTAIRES DE L'UTILISATEUR, FEEDBACK ET AUTRES SOUMIS<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Si, \u00e0 notre demande, vous envoyez certaines soumissions sp\u00e9cifiques (par exemple, des participations \u00e0 des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des id\u00e9es cr\u00e9atives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres documents, que ce soit en ligne, par courrier \u00e9lectronique, par courrier postal ou autrement (collectivement, les \u00ab\u00a0commentaires\u00a0\u00bb), vous acceptez que nous puissions, \u00e0 tout moment, sans restriction, \u00e9diter, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre mani\u00e8re sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous n’avons et n’aurons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialit\u00e9 de tout commentaire, (2) de verser une compensation pour tout commentaire, ou (3) de r\u00e9pondre \u00e0 tout commentaire.<\/p>\n

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SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 12 \u2013 USAGES INTERDITS<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 13 \u2013 EXCLUSION DE GARANTIE\u00a0; LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SECTION 14 \u2013 INDEMNISATION<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Vous acceptez d’indemniser, de d\u00e9fendre et de d\u00e9gager de toute responsabilit\u00e9 Innovative Training Academy SAS et nos soci\u00e9t\u00e9s m\u00e8res, filiales, soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, conc\u00e9dants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employ\u00e9s, indemnes de toute r\u00e9clamation ou demande , y compris les honoraires d’avocat raisonnables, effectu\u00e9s par un tiers en raison de ou d\u00e9coulant de votre violation des pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par r\u00e9f\u00e9rence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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SECTION 15 \u2013 DIVISIBILIT\u00c9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Dans le cas o\u00f9 une disposition des pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation est jug\u00e9e ill\u00e9gale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera n\u00e9anmoins ex\u00e9cutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera r\u00e9put\u00e9e \u00eatre s\u00e9par\u00e9e des pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation. Service, une telle d\u00e9termination n’affectera pas la validit\u00e9 et l’applicabilit\u00e9 des autres dispositions restantes.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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SECTION 16 \u2013 R\u00c9SILIATION<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les obligations et responsabilit\u00e9s des parties contract\u00e9es avant la date de r\u00e9siliation survivront \u00e0 la r\u00e9siliation du pr\u00e9sent accord \u00e0 toutes fins utiles.<\/p>\n

Ces conditions d’utilisation sont en vigueur jusqu’\u00e0 leur r\u00e9siliation par vous ou par nous. Vous pouvez r\u00e9silier ces conditions d’utilisation \u00e0 tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.<\/p>\n

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SECTION 17 \u2013 ACCORD COMPLET<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le d\u00e9faut de notre part d’exercer ou d’appliquer un droit ou une disposition des pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation \u00e0 ce droit ou \u00e0 cette disposition.<\/p>\n

Ces conditions d’utilisation et toutes les politiques ou r\u00e8gles de fonctionnement publi\u00e9es par nous sur ce site ou en ce qui concerne le service constituent l’int\u00e9gralit\u00e9 de l’accord et de la compr\u00e9hension entre vous et nous et r\u00e9gissent votre utilisation du service, rempla\u00e7ant tout accord, communication et proposition ant\u00e9rieurs ou contemporains. , qu’elles soient orales ou \u00e9crites, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version ant\u00e9rieure des Conditions d’utilisation).<\/p>\n

Toute ambigu\u00eft\u00e9 dans l’interpr\u00e9tation des pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation ne doit pas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e \u00e0 l’encontre du r\u00e9dacteur.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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SECTION 18 \u2013 LOI APPLICABLE<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation et tout accord s\u00e9par\u00e9 par lequel nous vous fournissons des Services seront r\u00e9gis et interpr\u00e9t\u00e9s conform\u00e9ment aux lois du 48 Rue Meslay, Paris, J, 75003, France.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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SECTION 19 \u2013 MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Vous pouvez consulter la version la plus r\u00e9cente des Conditions d’utilisation \u00e0 tout moment sur cette page.<\/p>\n

Nous nous r\u00e9servons le droit, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, de mettre \u00e0 jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions d’utilisation en publiant des mises \u00e0 jour et des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilit\u00e9 de v\u00e9rifier p\u00e9riodiquement notre site Web pour les changements. Votre utilisation continue ou votre acc\u00e8s \u00e0 notre site Web ou au service apr\u00e8s la publication de toute modification des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation constitue l’acceptation de ces modifications.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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SECTION 20 \u2013 INFORMATIONS DE CONTACT<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les questions concernant les conditions d’utilisation doivent nous \u00eatre envoy\u00e9es \u00e0 itanova@easyprof.com.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Aper\u00e7u g\u00e9n\u00e9ral Ce site Web est exploit\u00e9 par Innovative Training Academy SAS. Dans l’ensemble du site, les termes \u00ab\u00a0nous\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0notre\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0nos\u00a0\u00bb font r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 Innovative Training Academy SAS. Innovative Training Academy SAS offre ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services disponibles sur ce site \u00e0 vous, […]<\/p>\n","protected":false},"author":88,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"popup-page.php","meta":{"ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"0","ocean_second_sidebar":"0","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"0","ocean_custom_header_template":"0","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"0","ocean_menu_typo_font_family":"0","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"0","footnotes":""},"class_list":["post-63408","page","type-page","status-publish","hentry","entry","owp-thumbs-layout-horizontal","owp-btn-normal","owp-tabs-layout-horizontal","has-no-thumbnails","has-product-nav"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sign.easyprof.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/63408","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sign.easyprof.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/sign.easyprof.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sign.easyprof.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/88"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sign.easyprof.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=63408"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/sign.easyprof.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/63408\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":67684,"href":"https:\/\/sign.easyprof.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/63408\/revisions\/67684"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sign.easyprof.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=63408"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}